Formalités avant l’arrivée du navire
Le préavis d’arrivée marchandise permettra à l’importateur ou son mandaté d’anticiper les formalités de dédouanement en procédant à la saisie de la déclaration détaillée de la marchandise avec le numéro d’escale associé.
La procédure globale des formalités avant dédouanement
est résumée par les étapes suivantes
L’agent maritime dépose le préavis d’arrivé navire contenant éventuellement la liste des marchandises dangereuses au moins 24h avant l’accostage et l’envoi à l’OMMP.
L’OMMP attribue le numéro d’escale du navire et le transmet à l’agent maritime.
L’agent maritime envoie le manifeste anticipé signé électroniquement (identifié par le numéro d’escale, le code bureau de douane et l’année de préavis) au système douanier via TTN.
Acceptation du manifeste anticipé.
Après acceptation par la Douane, le manifeste anticipé est envoyé à l’OMMP et une copie à l’entrepreneur de manutention.
Une fois le manifeste anticipé est validé par la douane, l’agent maritime génère et envoi les préavis d’arrivées marchandises via TTN. Ces préavis sont alors consultables par les clients finaux sur le portail de TTN.
L’entrepreneur de manutention procède au déchargement du navire, communique à l’agent maritime, à la douane et à l’OMMP : la liste des marchandises déchargées à chaque séance de travail (shift) ; les arrêts techniques éventuels ; la date et l’heure de fin des opérations de déchargement ; et à la fin il communique l’état différentiel.
Au vu des listes des marchandises déchargées et de l’état différentiel, l’agent maritime procède à la rectification de son manifeste via TTN et ce au plus tard 24h après la date de fin de déchargement.
Au vu des listes des marchandises déchargées et communiquées par l’entrepreneur de manutention, l’agent maritime génère et envoi les avis d’arrivées marchandises via TTN. Ces avis sont alors consultables par les clients finaux sur le portail de TTN.
Formalités avant l’arrivée du navire
